Calendrier des séances et procès verbaux

Conformément aux dispositions de l’article 148 du Code municipal du Québec, il a été établi par résolution que les séances ordinaires du Conseil de la MRC d’Acton se tiendront les mercredis suivants:

20 janvier 2021 – Ordre du jourenregistrement audioProcès verbal
10 février 2021 – Ordre du jourenregistrement audioProcès verbal
10 mars 2021 – Ordre du jourenregistrement audioProcès verbal
14 avril 2021 – Ordre du jourenregistrement audioProcès verbal
21 avril 2021-Ordre du jour ajournementenregistrement audio – Procès verbal ajournement
12 mai 2021 – Ordre du jourProcès verbal
9 juin 2021 – Ordre du jourProcès verbal
11 août 2021 – Ordre du jourProcès verbal
8 septembre 2021 – Ordre du jourProcès verbal
13 octobre 2021 – Ordre du jour – Procès verbal
24 novembre 2021 (adoption du budget) – Ordre du jour – Procès verbal
8 décembre 2021 – Ordre du jour – Procès verbal

*Conformément à l’Arrêté numéro 2020-074 du ministre de la Santé et des Services sociaux du 2 octobre 2020, les séances du conseil seront exceptionnellement tenues à huis clos jusqu’à nouvel ordre.

Vous souhaitez adresser une question au conseil.

Toute question peut être transmise par courriel jusqu’à midi la journée de la séance à info@mrcacton.ca

Les réponses seront traitées lors de la séance enregistrée et communiquées par écrit le lendemain aux demandeurs.

 

Résolution 2019-240 adoptée le 27 novembre 2019

Résolution 2018-263 adoptée le 28 novembre 2018 

Résolution 2017-268 adoptée le 22 novembre 2017 

Résolution 2016-291 adoptée le 23 novembre 2016 

Résolution 2015-254 adoptée le 25 novembre 2015

Résolution 2014-254 adoptée le 26 novembre 2014

L’heure du début des séances ordinaires est fixée à 19h30. Pour les procès verbaux des séances antérieures, contactez-nous.